Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Aveyron dans votre Assiette DISTRI SALAISONS-RODEZ
DISTRI SALAISONS, EURL

Numéro de dépôt :
3917827
Date de dépôt :
02/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2022
l\'Aveyron dans votre Assiette DISTRI SALAISONS-RODEZ de DISTRI SALAISONS

Présentation de la marque l'Aveyron dans votre Assiette DISTRI SALAISONS-RODEZ

Déposée le 2 mai 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DISTRI SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'Aveyron dans votre Assiette DISTRI SALAISONS-RODEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DISTRI SALAISONS domicilié(e) Zone Industrielle d'ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 687 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRI SALAISONS, M. COMBES Josian domicilié(e) Zone Industrielle d'ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France.

La marque l'Aveyron dans votre Assiette DISTRI SALAISONS-RODEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Aveyron dans votre Assiette DISTRI SALAISONS-RODEZ est expirée depuis le 2 mai 2022.

DISTRI SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : LOU KEKETTE


DISTRI SALAISONS, EURL - Zone Industrielle d'ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France - SIREN 501687719


DISTRI SALAISONS, M. COMBES Josian - Zone Industrielle d'ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 23 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706661 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23

Viande d'agneau bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Agneau de l'Aveyron ”, viande de veau bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Veau d'Aveyron et du Segala ” ; poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.